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CH La Chartreuse

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établissement de référence - Dijon / Côte d’Or

Psychiatrie - Santé mentale - Addictologie - Handicap psychique

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Présentation

Le CH La Chartreuse est un établissement psychiatrique qui a été érigé en établissement public autonome par arrêté du 30 octobre 1970. Autrefois couvent, celui-ci est devenu la propriété du département en 1833 qui avait décidé d’établir un hospice départemental.

Ses missions

Le CH La Chartreuse est un établissement de santé autonome animé et géré par un directeur d’hôpital, assisté d’un directoire à majorité médicale, et sous le contrôle d’un conseil de surveillance. Ses missions couvrent le champ de la psychiatrie et de la santé mentale, avec des actions de prévention, diagnostic, soins, réadaptation et réinsertion sociale.

Il dispose d’équipes pluridisciplinaires médicales et paramédicales. Ses projets s’inscrivent dans le cadre d’un contrat d’objectifs et de moyens passé avec l’Agence Régionale de Santé de Bourgogne-Franche-Comté.

Son territoire de santé de rattachement est la Côte-d’Or, avec des secteurs psychiatriques couvrant Dijon et le sud du département. Les structures intra hospitalières sont situées à Dijon, près du lac Kir, sur le site de la Chartreuse de Champmol, haut lieu de l’histoire de la Bourgogne. Les structures extra hospitalières sont implantées en zone urbaine et rurale, au plus près des lieux de prise en charge des patients. 

Le Centre Hospitalier La Chartreuse fait partie du Groupement Hospitalier de Territoire Côte d’Or Haute Marne (GHT 21-52).

Télécharger le dernier rapport d’activité
Projet d’établissement 2021-2025 (PDF)
Projet d’établissement 2021-2025 (Version Interactive)

Structures de management et de gestion des ressources

Président du Conseil de Surveillance : Mme COINT Emmanuelle 
Directeur : M. MARTIN François
Président de la Commission Médicale d’Etablissement : Dr BESSE Pierre

Les instances et leurs attributions

sont :

Le Conseil de Surveillance

Ses missions sont centrées sur les orientations stratégiques et le contrôle permanent de l’établissement.
Ses compétences :

  • un rôle général : contrôle permanent de la gestion,
  • un rôle décisionnel : compte financier et affectation des résultats,
  • un rôle consultatif : la politique qualité de l’établissement,
  • un rôle de nomination de la commission aux comptes.
Le Directoire

Le Directoire est une commission restreinte autour du Directeur d’Etablissement.
C’est un organe d’analyse et de conseils.

La Commission Médicale d’Etablissement (CME)

La CME assure une représentation équilibrée de l’ensemble des disciplines de l’établissement.
La CME contribue à la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins et à l’élaboration des conditions d’accueil et de prise en charge des usagers.

Le Comité Technique d’Etablissement (CTE)

Le CTE est une instance représentative des personnels non médicaux de l’établissement.
Il est, selon les sujets, consulté ou informé sur les questions relatives au fonctionnement de l’établissement.

La Commission de Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques (CSIRMT)

La CSIRMT est informée des activités de l’établissement et consultée sur l’organisation ainsi que sur l’accompagnement en amont et en aval du patient dans la qualité des soins et de l’accueil.

Le Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)

Le CHSCT examine toutes les questions relatives à la santé à la sécurité et au bien-être des personnels au travail.
Le comité doit veiller à ce que chaque agent puisse travailler dans les meilleures conditions, notamment les personnes handicapées, les femmes enceintes et les jeunes mères.

La Commision Des Usagers (CDU)

Conformément à l’article L1112-3 du Code de la santé publique, la CDU a pour mission de veiller au respect des droits des usagers et de contribuer à l’amélioration de la qualité de l’accueil des personnes malades et de leurs proches et de la prise en charge. Cette commission facilite les démarches de ces personnes et veille à ce qu’elles puissent, le cas échéant, exprimer leurs griefs auprès des responsables de l’établissement, entendre les explications de ceux-ci et être informées des suites de leurs demandes.

Elle est composée du représentant légal de l’établissement, de représentants des usagers, de médiateurs médecins et non médecins, de représentants du conseil de surveillance, de la commission médicale d’établissement, du comité technique d’établissement et de la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques. 

Ce que dit la législation :

Article L1112-3 du Code de la Santé Publique

Documents

Rapport annuel régional d’activité des commissions des usagers en Bourgogne Franche-Comté (ARS BFC – 2018)

En savoir plus…

Fiche Commission Des Usagers (CDU) (PDF)
Actu – La Commission Des Usagers (CDU) (11 décembre 2017)

Le Comité Ethique

Plaquette Comité Ethique

Le Comité d’Éthique est une instance pluri-professionnelle, consultative et indépendante, au sein de laquelle a lieu une réflexion collective. Il doit pouvoir fonctionner comme un espace tiers avec neutralité, confidentialité, et bienveillance.

Bilan 2019 Comité Ethique

Ses structures de soins

Le CH La Chartreuse dispose :

D'un Pôle Intrahospitalier
D'un Pôle Extrahospitalier
D'un Pôle de Psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent
D’un Pôle Réhabilitation
D’un Pôle des Activités Médicales Transversales

Pour l’ensemble de l’établissement, plus de 1000 agents sont présents pour vous accompagner.

L’établissement s’engage dans le développement durable

Une charte a été élaborée à l’initiative du Comité de pilotage Développement Durable et validée par les instances d’avril 2014 : Consultez la charte

Des animations régulières seront coordonnées autour de ces engagements afin de promouvoir les « éco gestes » au travail.

 

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