Le CH La Chartreuse est un établissement public de santé mentale qui a été érigé en établissement public autonome par arrêté du 30 octobre 1970. Autrefois couvent, celui-ci est devenu la propriété du département en 1833 qui avait décidé d’établir un hospice départemental.
Présentation du CHLC (Visite de certification 2023)
Livret d’accueil (2023)
Ses missions
Le Centre Hospitalier La Chartreuse est l’Etablissement Public de Santé Mentale de référence du département de la Côte-d’Or regroupant 5 secteurs de psychiatrie de l’adulte (secteurs 2, 4, 5, 6 et 7) et un Intersecteur de pédopsychiatrie au sein du Pôle de psychiatrie de l’enfant et de l’adolescent.
Il exerce une activité sanitaire de prise en charge de patients souffrant de pathologies psychiatriques et/ou de handicap psychique, en ambulatoire sur le territoire (CMP/CATTP/ Hôpital de Jour) ainsi qu’une activité d’hospitalisation à temps complet et à temps partiel. Il exerce également une activité de prise en charge et d’accompagnement dans des structures médico-sociales : Etablissement d’Hébergement pour Personnes Agées Dépendantes (EPHAD) adossé à une Unité de Soins Longue Durée (USLD), Foyer d’Accueil Médicalisé (FAM), Service d’Accompagnement Médico-Social
pour Adultes Handicapés (SAMSAH), Centre de Soins, d’Accompagnement et de Prévention en Addictologie (CSAPA).
Il comporte des unités spécialisées : unité du sommeil, unité d’ECT (électro-convulsivothérapie), unité d’addictologie de niveau 2, ainsi qu’un plateau technique somatique et médico technique.
Sa capacité d’accueil en 2023 est 683 lits et places au sein du CH La Chartreuse :
• 246 lits et 166 places de psychiatrie adulte
• 5 lits et 76 places de pédopsychiatrie
• 21 lits de médecine
• 75 lits personnes âgées (ULSD/EHPAD)
• 20 lits et places FAM (Foyer d’Accueil Médicalisé)
• 74 places SAMSAH (Service d’Accompagnement Médico-Social pour Adultes Handicapés)
Rapport d’activité et de gestion 2023
Projet d’établissement 2021-2025 (PDF)
Projet d’établissement 2021-2025 (Version Interactive)
Structures de management et de gestion des ressources
Présidente du Conseil de Surveillance : Mme COINT Emmanuelle
Directeur : M. MARTIN François
Président de la Commission Médicale d’Etablissement : Dr BESSE Pierre
Les instances et leurs attributions
sont :
Le Conseil de Surveillance
Ses missions sont centrées sur les orientations stratégiques et le contrôle permanent de l’établissement.
Ses compétences :
- un rôle général : contrôle permanent de la gestion,
- un rôle décisionnel : compte financier et affectation des résultats,
- un rôle consultatif : la politique qualité de l’établissement,
- un rôle de nomination de la commission aux comptes.
Le Directoire
Le Directoire est une commission restreinte autour du Directeur d’Etablissement.
C’est un organe d’analyse et de conseils.
La Commission Médicale d’Etablissement (CME)
La CME assure une représentation équilibrée de l’ensemble des disciplines de l’établissement.
La CME contribue à la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins et à l’élaboration des conditions d’accueil et de prise en charge des usagers.
La Commission de Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques (CSIRMT)
La CSIRMT est informée des activités de l’établissement et consultée sur l’organisation ainsi que sur l’accompagnement en amont et en aval du patient dans la qualité des soins et de l’accueil.
Le Comité Social d'Etablissement (CSE)
Le CSE (fusion des Comités Techniques et des Comités d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail) examine toutes les questions relatives à la santé à la sécurité et au bien-être des personnels au travail.
La Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et des Conditions de Travail (F3SCT)
Elle a une compétence générale en matière de santé, de sécurité et des conditions de travail.
La Commission Des Usagers (CDU)
Conformément à l’article L1112-3 du Code de la santé publique, la CDU a pour mission de veiller au respect des droits des usagers et de contribuer à l’amélioration de la qualité de l’accueil des personnes malades et de leurs proches et de la prise en charge. Cette commission facilite les démarches de ces personnes et veille à ce qu’elles puissent, le cas échéant, exprimer leurs griefs auprès des responsables de l’établissement, entendre les explications de ceux-ci et être informées des suites de leurs demandes.
Elle est composée du représentant légal de l’établissement, de représentants des usagers, de médiateurs médecins et non médecins, de représentants du conseil de surveillance, de la commission médicale d’établissement, du comité technique d’établissement et de la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques.
Le Comité Ethique
Le Comité d’Éthique est une instance pluri-professionnelle, consultative et indépendante, au sein de laquelle a lieu une réflexion collective. Il doit pouvoir fonctionner comme un espace tiers avec neutralité, confidentialité, et bienveillance.
Ses structures de soins
Le CH La Chartreuse dispose :
D'un Pôle Intrahospitalier
- Unités de psychiatrie générale ouvertes :
- Unités de psychiatrie générale fermées :
- Soins pénitentiaires :
- Service des médiations et des psychothérapie :
- Intersecteur des personnes âgées :
D'un Pôle Extrahospitalier
D'un Pôle de Psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent
D’un Pôle Réhabilitation
- Filière Réhabilitation psychosociale :
- Filière logement :
- Appartements tremplins
- Association de Champmol,
- Résidence accompagnée de Longvic
- Usagers et famille :
- Filière prise en charge au long cours :
D’un Pôle des Activités Médicales Transversales
- Somatique :
- Unité de soins somatiques
- Equipe Opérationnelle d’Hygiène Hospitalière
- Equipe Mobile de Soins Somatique en Santé Mentale (EM3SM)
- Pharmacie
- ECT et Médecine du sommeil :
- Addictologie :
- Recherche :
- Information médicale :
- Département d’Information Médicale (DIM)
- Unité Centralisée des Dossiers Médicaux (UCDM)
Pour l’ensemble de l’établissement, plus de 1000 agents sont présents pour vous accompagner.
L’établissement s’engage dans le développement durable
Une charte a été élaborée à l’initiative du Comité de pilotage Développement Durable : Consultez la charte